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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYLEPS
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CILS CONVOYEUR INOX LAVABLE ET SANITABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CILS CONVOYEUR INOX LAVABLE ET SANITABLE
SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4286995
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2026
CILS CONVOYEUR INOX LAVABLE ET SANITABLE de SYLEPS

Présentation de la marque CILS CONVOYEUR INOX LAVABLE ET SANITABLE

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) SYLEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CILS CONVOYEUR INOX LAVABLE ET SANITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYLEPS domicilié(e) Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec - 56100 - Lorient - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 154 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine - France.

La marque CILS CONVOYEUR INOX LAVABLE ET SANITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CILS CONVOYEUR INOX LAVABLE ET SANITABLE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

SYLEPS a également déposé les autres marques suivantes : FLEX'Y KART , SYLEPS IT CONNECT , SPYD PC , MOVYS , SOLUTION ORDER PICKING ROBOTIC , SYDEL UNIVERS , ATELYS , FLEX Y DRIVE , ADMYS , CP 20 CONVOYEUR PROFILE SERIE 20


SYLEPS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Z.I. de Keryado, Rue du Gaillec - 56100 - Lorient - France - SIREN 304154628


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Anne-Catherine SCHIHIN - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 18 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°751865 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Machines-outils ; appareils robotisés pour l'emballage, le conditionnement, la manutention ; appareils de manipulation à usage industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; convoyeurs ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants ; plates-formes élévatrices ; plates-formes mobiles.